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HMG BAT

Active
Siren912 004 694SAS95130 FRANCONVILLECréée le 31 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 912 004 694, HMG BAT est une SAS créée le 31 mars 2022. Elle est domiciliée 41 av des Marais, 95130 Franconville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z. Elle est dirigée par MARIAN HONCA, président de sas.

Fiche d'identité de HMG BAT

Dénomination
HMG BAT
SIREN
912 004 694
SIRET (siège)
912 004 694 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84912004694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 004 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
31 mars 2022
Siège social
41 AV DES MARAIS, 95130, FRANCONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HMG BAT

Travaux du métier du bâtiment et en spécial plâtrerie placo, bande, peinture.

Finances de HMG BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HMG BAT

MH

MARIAN HONCA

Président de SAS

Depuis la création (31 mars 2022) · 4 ans

Établissements de HMG BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95130 FRANCONVILLESiègeActif

    912 004 694 00010 · ouvert le 30 mars 2022 · NAF 4331Z

Documents juridiques de HMG BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de HMG BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HMG BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HMG BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HMG BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne HMG BAT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond

    Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/08193

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HMG BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HMG BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2022

Questions fréquentes sur HMG BAT

Quel est le numéro SIREN de HMG BAT ?

Le numéro SIREN de HMG BAT est 912 004 694. Le SIRET de son siège social est 912 004 694 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84912004694.

Qui dirige HMG BAT ?

HMG BAT est dirigée par MARIAN HONCA, président de sas.

Où se situe le siège social de HMG BAT ?

Le siège social de HMG BAT est situé 41 av des Marais, 95130 Franconville.

HMG BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, HMG BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HMG BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HMG BAT.

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