CheckersProcédures

HML13

Active
Siren990 414 591SCI57130 ARS SUR MOSELLECréée le 22 août 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 990 414 591, HML13 est une SCI créée le 22 août 2025. Elle est domiciliée 109 A rue du Bois le Pretre, 57130 Ars sur Moselle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Moussa HAMOUCHE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HML13

Dénomination
HML13
SIREN
990 414 591
SIRET (siège)
990 414 591 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22990414591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 414 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 août 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 août 2025
Siège social
109 A RUE DU BOIS LE PRETRE, 57130, ARS SUR MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HML13

propriété, gestion, acquisition, prise à bail, construction, administration, obtention d'ouverture de crédit, rénovation de tous biens et droits immobiliers.

Finances de HML13

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HML13

MH

Moussa HAMOUCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 août 2025) · 1 an

AH

Azize HAMOUCHE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 août 2025) · 1 an

Établissements de HML13

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57130 ARS SUR MOSELLESiègeActif

    990 414 591 00018 · ouvert le 14 août 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de HML13

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 19 août 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de HML13

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HML13. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HML13

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HML13. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HML13 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HML13

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-22 · Début d'activité : 2025-08-14

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2025

Questions fréquentes sur HML13

Quel est le numéro SIREN de HML13 ?

Le numéro SIREN de HML13 est 990 414 591. Le SIRET de son siège social est 990 414 591 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22990414591.

Qui dirige HML13 ?

HML13 est dirigée par Moussa HAMOUCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HML13 ?

Le siège social de HML13 est situé 109 A rue du Bois le Pretre, 57130 Ars sur Moselle.

HML13 est-elle toujours en activité ?

Oui, HML13 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HML13 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HML13.