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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

HMS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2011, identifiée par le SIREN 529 283 020. Son siège social est situé 1 Clos de la Plaine, 76350 Oissel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par SEVAL OZKAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HMS

Dénomination
HMS
SIREN
529 283 020
SIRET (siège)
529 283 020 00012
N° TVA intracommunautaire
FR06529283020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 283 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
17 janvier 2011
Siège social
1 CLOS DE LA PLAINE, 76350, OISSEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HMS

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers et notamment de toutes parcelles de bois et herbages bâtis ou non bâtis, et de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de HMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HMS

SO

SEVAL OZKAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2011) · 15 ans

HU

HARUN UCAR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2011) · 15 ans

Établissements de HMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76350 OISSELSiègeActif

    529 283 020 00012 · ouvert le 16 décembre 2010 · NAF 4110D

Documents juridiques de HMS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2011

  • Acte

Comptes annuels de HMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HMS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-17 · Début d'activité : 2010-12-16

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2011

Questions fréquentes sur HMS

Quel est le numéro SIREN de HMS ?

Le numéro SIREN de HMS est 529 283 020. Le SIRET de son siège social est 529 283 020 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06529283020.

Qui dirige HMS ?

HMS est dirigée par SEVAL OZKAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HMS ?

Le siège social de HMS est situé 1 Clos de la Plaine, 76350 Oissel.

HMS est-elle toujours en activité ?

Oui, HMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HMS.