HMS BAUSYSTEME SA

Active

Siren515 160 356Société étrangère 6960 MANHAY (VAUX CHAVANNE)Créée le 01 septembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

HMS BAUSYSTEME SA est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2009, identifiée par le SIREN 515 160 356. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Boussines 48, 6960 Manhay (vaux Chavanne). L'entreprise déclare le code NAF 4673A comme activité principale.

Fiche d'identité de HMS BAUSYSTEME SA

INSEE

Dénomination: HMS BAUSYSTEME SA
SIREN: 515 160 356
SIRET (siège): 515 160 356 00017
N° TVA intracommunautaire: FR62515160356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 515 160 356
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE: 4673A
Date de création: 01 septembre 2009
Siège social: RUE DES BOUSSINES 48, 6960 MANHAY (VAUX CHAVANNE)
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de HMS BAUSYSTEME SA

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HMS BAUSYSTEME SA

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HMS BAUSYSTEME SA

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

6960 MANHAY (VAUX CHAVANNE)SiègeFermé
515 160 356 00017 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4673A

Documents juridiques de HMS BAUSYSTEME SA

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HMS BAUSYSTEME SA

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HMS BAUSYSTEME SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HMS BAUSYSTEME SA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HMS BAUSYSTEME SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HMS BAUSYSTEME SA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HMS BAUSYSTEME SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HMS BAUSYSTEME SA

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur HMS BAUSYSTEME SA

Quel est le numéro SIREN de HMS BAUSYSTEME SA ?

Le numéro SIREN de HMS BAUSYSTEME SA est 515 160 356. Le SIRET de son siège social est 515 160 356 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62515160356.

Où se situe le siège social de HMS BAUSYSTEME SA ?

Le siège social de HMS BAUSYSTEME SA est situé rue des Boussines 48, 6960 Manhay (vaux Chavanne).