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HMS CLOTURES

Active
Siren538 989 187SARL34500 BEZIERSCréée le 10 janvier 2012
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HMS CLOTURES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2012, identifiée par le SIREN 538 989 187. Elle est domiciliée 5 Sq Marcel Cerdan, 34500 Beziers. L'entreprise déclare le code NAF 4329B comme activité principale.

Fiche d'identité de HMS CLOTURES

Dénomination
HMS CLOTURES
SIREN
538 989 187
SIRET (siège)
538 989 187 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77538989187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 989 187
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4329B
Date de création
10 janvier 2012
Siège social
5 SQ MARCEL CERDAN, 34500, BEZIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HMS CLOTURES

POSE ET VENTE DE GRILLAGES CLOTURES PORTAILS PORTILLONS ET TOUS SYSTEMES DE FERMETURE ET TOUTES ACTIVITES CONNEXEX

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de HMS CLOTURES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HMS CLOTURES

Anciens dirigeants (1)

HS

Hovhannes SADOYAN

Gérant(e) · de janvier 2012 à novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HMS CLOTURES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34500 BEZIERSSiègeActif

    538 989 187 00017 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 4329B

Documents juridiques de HMS CLOTURES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de HMS CLOTURES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HMS CLOTURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HMS CLOTURES

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HMS CLOTURES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 22 juillet 2015. Clôturée le 09 novembre 2016 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 novembre 2016 · publié le 20 novembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 22 juillet 2015 · publié le 08 mai 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Michel GALY 47, avenue Jean Moulin - 34500 Béziers . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HMS CLOTURES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HMS CLOTURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HMS CLOTURES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2016-11-09 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 22 juillet 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Michel GALY 47, avenue Jean Moulin - 34500 Béziers . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-10 · Début d'activité : 2012-01-02

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2012

Questions fréquentes sur HMS CLOTURES

Quel est le numéro SIREN de HMS CLOTURES ?

Le numéro SIREN de HMS CLOTURES est 538 989 187. Le SIRET de son siège social est 538 989 187 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77538989187.

Où se situe le siège social de HMS CLOTURES ?

Le siège social de HMS CLOTURES est situé 5 Sq Marcel Cerdan, 34500 Beziers.

HMS CLOTURES est-elle toujours en activité ?

Oui, HMS CLOTURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HMS CLOTURES est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HMS CLOTURES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 novembre 2016 pour insuffisance d'actif.

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