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HMS ETANCHEITE

Active
Siren978 573 418SAS83100 ToulonCréée le 31 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

HMS ETANCHEITE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2023, identifiée par le SIREN 978 573 418. Son siège social est situé 1628 AV Joseph Gasquet, 83100 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 4399A. La direction est assurée par SAMI MSALEM en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de HMS ETANCHEITE

Dénomination
HMS ETANCHEITE
SIREN
978 573 418
SIRET (siège)
978 573 418 00032
N° TVA intracommunautaire
FR37978573418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 573 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4399A
Date de création
31 août 2023
Siège social
1628 AV Joseph Gasquet, 83100, Toulon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HMS ETANCHEITE

travaux d'étanchéification

Finances de HMS ETANCHEITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HMS ETANCHEITE

SM

SAMI MSALEM

Président de SAS

Depuis la création (31 août 2023) · 3 ans

Établissements de HMS ETANCHEITE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83100 ToulonSiègeActif

    978 573 418 00032 · ouvert le 10 mars 2025 · NAF 4399A

  • 83200 ToulonFermé

    978 573 418 00016 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 4399A

Documents juridiques de HMS ETANCHEITE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2023

  • Acte

Dépôt du 12 août 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de HMS ETANCHEITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HMS ETANCHEITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HMS ETANCHEITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HMS ETANCHEITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HMS ETANCHEITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HMS ETANCHEITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HMS ETANCHEITE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2023

Questions fréquentes sur HMS ETANCHEITE

Quel est le numéro SIREN de HMS ETANCHEITE ?

Le numéro SIREN de HMS ETANCHEITE est 978 573 418. Le SIRET de son siège social est 978 573 418 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37978573418.

Qui dirige HMS ETANCHEITE ?

HMS ETANCHEITE est dirigée par SAMI MSALEM, président de sas.

Où se situe le siège social de HMS ETANCHEITE ?

Le siège social de HMS ETANCHEITE est situé 1628 AV Joseph Gasquet, 83100 Toulon.

HMS ETANCHEITE est-elle toujours en activité ?

Oui, HMS ETANCHEITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HMS ETANCHEITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HMS ETANCHEITE.

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