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HMS TP

Active
Siren479 483 604SARL83340 FLASSANS-SUR-ISSOLECréée le 30 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

HMS TP est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 2009, identifiée par le SIREN 479 483 604. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 Qua les 4 Chemins Rn 7, 83340 Flassans-sur-Issole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A. GILLES RASTEGUE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de HMS TP

Dénomination
HMS TP
SIREN
479 483 604
SIRET (siège)
479 483 604 00035
N° TVA intracommunautaire
FR91479483604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 483 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 990 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
30 juillet 2009
Siège social
76 QUA LES 4 CHEMINS RN 7, 83340, FLASSANS-SUR-ISSOLE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de HMS TP

terrassement vente de tous végétaux matériaux et accessoires relatifs au jardin

Finances de HMS TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HMS TP

GR

GILLES RASTEGUE

Gérant

Depuis la création (30 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de HMS TP

5 établissements, dont 4 en activité.

  • 83340 FLASSANS-SUR-ISSOLESiègeActif

    479 483 604 00035 · ouvert le 02 mai 2014 · NAF 4312A

  • 83400 HYERESActif

    802 806 893 00011 · ouvert le 02 mai 2014

  • 83890 BESSE SUR ISSOLEActif

    802 806 893 00029 · ouvert le 02 mai 2014

  • 83890 BESSE-SUR-ISSOLEActif

    479 483 604 00027 · ouvert le 25 juin 2009 · NAF 4776Z

  • 83400 HYERESFermé

    479 483 604 00019 · ouvert le 05 novembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de HMS TP

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de HMS TP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HMS TP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HMS TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HMS TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HMS TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HMS TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HMS TP

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  19. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-30 · Début d'activité : 2009-06-25

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2009

Questions fréquentes sur HMS TP

Quel est le numéro SIREN de HMS TP ?

Le numéro SIREN de HMS TP est 479 483 604. Le SIRET de son siège social est 479 483 604 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91479483604.

Qui dirige HMS TP ?

HMS TP est dirigée par GILLES RASTEGUE, gérant.

Où se situe le siège social de HMS TP ?

Le siège social de HMS TP est situé 76 Qua les 4 Chemins Rn 7, 83340 Flassans-sur-Issole.

HMS TP est-elle toujours en activité ?

Oui, HMS TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HMS TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HMS TP.

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