HMSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,9 M€
- Effectif
- Non publié
HMSA est une SAS immatriculée le 10 juin 2024 sous le numéro SIREN 929 498 913. Son siège social est situé 110 B RUE de Fleury, 92140 Clamart. L'entreprise déclare le code NAF 6430Z comme activité principale. Elle est dirigée par MARC SEIFERT, président.
Fiche d'identité de HMSA
INSEE- Dénomination
- HMSA
- SIREN
- 929 498 913
- SIRET (siège)
- 929 498 913 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR18929498913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 498 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SPFPL - SAS
- Capital social
- 2 915 000 €
- Code NAF / APE
- 6430Z
- Date de création
- 10 juin 2024
- Siège social
- 110 B RUE de Fleury, 92140, Clamart
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HMSA
DETENTION DE TITRES DE SOCIETE EXERCICE LIBERAL AYANT POUR PROFESSION ARCHITECTURE ET PARTICIPATION DANS SOCIETES EXERCICE LIBERAL ARCHITECTURE
Finances de HMSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HMSA
INSEEÉtablissements de HMSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92140 ClamartSiègeActif
929 498 913 00011 · ouvert le 14 mai 2024 · NAF 6430Z
Documents juridiques de HMSA
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HMSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HMSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HMSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HMSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HMSA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jCP-Baux d'habitation
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/06664
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 19 novembre 2024 · N° 21/02327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, première Présidence
Décision du 17 janvier 2024 · N° 24/00005
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HMSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HMSA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-10 · Début d'activité : 2024-05-14
- création
Date d'effet : 10 juin 2024
Questions fréquentes sur HMSA
Quel est le numéro SIREN de HMSA ?
Le numéro SIREN de HMSA est 929 498 913. Le SIRET de son siège social est 929 498 913 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18929498913.
Qui dirige HMSA ?
HMSA est dirigée par MARC SEIFERT, président.
Où se situe le siège social de HMSA ?
Le siège social de HMSA est situé 110 B RUE de Fleury, 92140 Clamart.
HMSA est-elle toujours en activité ?
Oui, HMSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HMSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HMSA.
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