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HMSCUT

Active
Siren889 120 267SAS01450 SAINT-ALBANCréée le 21 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
56,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 889 120 267, HMSCUT est une SAS créée le 21 septembre 2020. Son siège social est situé 100 rue des Hirondelles, 01450 Saint-Alban. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par HELENE CUTURIER, président de sas.

Fiche d'identité de HMSCUT

Dénomination
HMSCUT
SIREN
889 120 267
SIRET (siège)
889 120 267 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08889120267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 120 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
56 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 septembre 2020
Siège social
100 RUE DES HIRONDELLES, 01450, SAINT-ALBAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HMSCUT

La gestion des biens immobiliers appartenant exclusivement aux actionnaires créateurs

Finances de HMSCUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HMSCUT

HC

HELENE CUTURIER

Président de SAS

Depuis la création (21 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de HMSCUT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01450 SAINT-ALBANSiègeActif

    889 120 267 00014 · ouvert le 05 août 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de HMSCUT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de HMSCUT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HMSCUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HMSCUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HMSCUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HMSCUT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HMSCUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HMSCUT

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-09-21 · Début d'activité : 2020-08-05

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2020

Questions fréquentes sur HMSCUT

Quel est le numéro SIREN de HMSCUT ?

Le numéro SIREN de HMSCUT est 889 120 267. Le SIRET de son siège social est 889 120 267 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08889120267.

Qui dirige HMSCUT ?

HMSCUT est dirigée par HELENE CUTURIER, président de sas.

Où se situe le siège social de HMSCUT ?

Le siège social de HMSCUT est situé 100 rue des Hirondelles, 01450 Saint-Alban.

HMSCUT est-elle toujours en activité ?

Oui, HMSCUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HMSCUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HMSCUT.

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