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HOATECH

Active
Siren438 103 137549931200 TOULOUSECréée le 06 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HOATECH est une 5499 immatriculée le 6 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 103 137. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 bd de l Embouchure, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de HOATECH

Dénomination
HOATECH
SIREN
438 103 137
SIRET (siège)
438 103 137 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66438103137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 103 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
6202A
Date de création
06 juin 2001
Siège social
57 BD DE L EMBOUCHURE, 31200, TOULOUSE
Établissements
5
Statut
Active

Finances de HOATECH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOATECH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HOATECH

5 établissements, dont 0 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeFermé

    438 103 137 00016 · ouvert le 06 juin 2001 · NAF 6202A

  • 06410 BIOTFermé

    438 103 137 00024 · ouvert le 06 janvier 2003 · NAF 721Z

  • 75002 PARIS 2Fermé

    438 103 137 00032 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 741G

  • 75001 PARIS 1Fermé

    438 103 137 00040 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 721Z

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé

    438 103 137 00057 · ouvert le 02 avril 2007 · NAF 6202A

Documents juridiques de HOATECH

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2008

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 14 août 2007

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 23 février 2006

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 02 août 2005

  • Acte

Dépôt du 17 août 2004

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 27 août 2003

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 04 février 2003

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de HOATECH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOATECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOATECH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOATECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne HOATECH. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOATECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOATECH

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Gérant : GARCIA-CAVALIE Christian modification le 27 Août 2008.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2001

Marques déposées par HOATECH

HOATECH est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HOA.ECM

    N° 3447979 · Déposée le 31 août 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 42 · expirée le 31 août 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HOATECH

Quel est le numéro SIREN de HOATECH ?

Le numéro SIREN de HOATECH est 438 103 137. Le SIRET de son siège social est 438 103 137 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66438103137.

Où se situe le siège social de HOATECH ?

Le siège social de HOATECH est situé 57 bd de l Embouchure, 31200 Toulouse.

HOATECH est-elle toujours en activité ?

Oui, HOATECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOATECH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOATECH.

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