HOCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
HOCA est une SCI immatriculée le 10 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 469 960. Elle est domiciliée 1000 Rte de Chambery Rn 90 Zac de Pont Rivet, 38330 Saint-Ismier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICK CARRIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HOCA
INSEE- Dénomination
- HOCA
- SIREN
- 500 469 960
- SIRET (siège)
- 500 469 960 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR48500469960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 469 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 octobre 2007
- Siège social
- 1000 RTE DE CHAMBERY RN 90 ZAC DE PONT RIVET, 38330, SAINT-ISMIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOCA
L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens et droits immobiliers.
Finances de HOCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOCA
INSEEÉtablissements de HOCA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38330 SAINT-ISMIERSiègeActif
500 469 960 00016 · ouvert le 24 juillet 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de HOCA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HOCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOCA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT BENOIT
Décision du 16 mars 2026 · N° 26/00057
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00178
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/00387
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOCA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2007
Questions fréquentes sur HOCA
Quel est le numéro SIREN de HOCA ?
Le numéro SIREN de HOCA est 500 469 960. Le SIRET de son siège social est 500 469 960 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48500469960.
Qui dirige HOCA ?
HOCA est dirigée par PATRICK CARRIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HOCA ?
Le siège social de HOCA est situé 1000 Rte de Chambery Rn 90 Zac de Pont Rivet, 38330 Saint-Ismier.
HOCA est-elle toujours en activité ?
Oui, HOCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOCA.
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