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493 476 592

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Siren493 476 592Entrepreneur individuel Mesnil-RoussetCréée le 28 décembre 2023

0119Z · Autres cultures non permanentes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 493 476 592

Dénomination
493 476 592
SIREN
493 476 592
SIRET (siège)
493 476 592 00024
N° TVA intracommunautaire
FR74493476592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 476 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
28 décembre 2023
Siège social
Mesnil-Rousset
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 493 476 592

Autres cultures permanentes : pommiers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 493 476 592

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 493 476 592

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Mesnil-RoussetSiègeActif

    493 476 592 00024 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0119Z

Documents juridiques de 493 476 592

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 493 476 592

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 493 476 592. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 493 476 592 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 493 476 592

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2023

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