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HOMASSEL BENOIT

Active
Siren510 813 231Entrepreneur individuel25290 ORNANSCréée le 09 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HOMASSEL BENOIT est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 février 2009 sous le numéro SIREN 510 813 231. Elle est domiciliée 36 E rue Jacques Gervais, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 8623Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HOMASSEL BENOIT

Dénomination
HOMASSEL BENOIT
SIREN
510 813 231
SIRET (siège)
510 813 231 00022
N° TVA intracommunautaire
FR46510813231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 813 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
09 février 2009
Siège social
36 E RUE JACQUES GERVAIS, 25290, ORNANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HOMASSEL BENOIT

Pratique dentaire

Finances de HOMASSEL BENOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOMASSEL BENOIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HOMASSEL BENOIT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    510 813 231 00022 · ouvert le 31 janvier 2022 · NAF 8623Z

  • 25290 ORNANSFermé

    510 813 231 00014 · ouvert le 09 février 2009 · NAF 8623Z

Documents juridiques de HOMASSEL BENOIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HOMASSEL BENOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOMASSEL BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOMASSEL BENOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOMASSEL BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOMASSEL BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOMASSEL BENOIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2009

Questions fréquentes sur HOMASSEL BENOIT

Quel est le numéro SIREN de HOMASSEL BENOIT ?

Le numéro SIREN de HOMASSEL BENOIT est 510 813 231. Le SIRET de son siège social est 510 813 231 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46510813231.

Où se situe le siège social de HOMASSEL BENOIT ?

Le siège social de HOMASSEL BENOIT est situé 36 E rue Jacques Gervais, 25290 Ornans.

HOMASSEL BENOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, HOMASSEL BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOMASSEL BENOIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOMASSEL BENOIT.

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