HOMASSEL JEAN-JACQUES
Active9319Z · Autres activités liées au sport
Enregistré sous le numéro SIREN 419 477 344, HOMASSEL JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1998. Son siège social est situé 42 All de Chapeau Faury, 74000 Annecy. Son activité principale est autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).
Fiche d'identité de HOMASSEL JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- HOMASSEL JEAN-JACQUES
- SIREN
- 419 477 344
- SIRET (siège)
- 419 477 344 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR22419477344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 477 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z - Autres activités liées au sport
- Date de création
- 01 juillet 1998
- Siège social
- 42 ALL DE CHAPEAU FAURY, 74000, ANNECY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HOMASSEL JEAN-JACQUES
Autres activités liées au sport
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Établissements de HOMASSEL JEAN-JACQUES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
419 477 344 00032 · ouvert le 26 février 2011 · NAF 9319Z
- 74000 ANNECYFermé
419 477 344 00016 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 926C
- 74000 ANNECYFermé
419 477 344 00024 · ouvert le 12 juin 2009 · NAF 9319Z
Conformité de HOMASSEL JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOMASSEL JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HOMASSEL JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOMASSEL JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1998
Questions fréquentes sur HOMASSEL JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de HOMASSEL JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de HOMASSEL JEAN-JACQUES est 419 477 344. Le SIRET de son siège social est 419 477 344 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22419477344.
Où se situe le siège social de HOMASSEL JEAN-JACQUES ?
Le siège social de HOMASSEL JEAN-JACQUES est situé 42 All de Chapeau Faury, 74000 Annecy.
HOMASSEL JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, HOMASSEL JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOMASSEL JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOMASSEL JEAN-JACQUES.
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