HOME ARCHITECTURE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 3,0 k€
HOME ARCHITECTURE est une SARL immatriculée le 30 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 500 936. Elle est domiciliée 3877 RTE de Neufchâtel, 76230 Bois-Guillaume. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). BERTRAND HILLMEYER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HOME ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- HOME ARCHITECTURE
- SIREN
- 891 500 936
- SIRET (siège)
- 891 500 936 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR02891500936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 500 936
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 30 novembre 2020
- Siège social
- 3877 RTE de Neufchâtel, 76230, Bois-Guillaume
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de HOME ARCHITECTURE
Profession d'architecte
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Finances de HOME ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOME ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de HOME ARCHITECTURE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76230 Bois-GuillaumeSiègeActif
891 500 936 00036 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 7111Z
- 76230 BOIS-GUILLAUMEFermé
891 500 936 00010 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 7111Z
- 76840 SAINT-MARTIN-DE-BOSCHERVILLEFermé
891 500 936 00028 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 7111Z
Documents juridiques de HOME ARCHITECTURE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de HOME ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOME ARCHITECTURE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026F00338
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026F00160
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026F00142
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 avril 2026 · N° 2024F01113
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 27 mars 2025 · N° 22/01995
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOME ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOME ARCHITECTURE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- création
Date d'effet : 30 novembre 2020
Questions fréquentes sur HOME ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de HOME ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de HOME ARCHITECTURE est 891 500 936. Le SIRET de son siège social est 891 500 936 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02891500936.
Qui dirige HOME ARCHITECTURE ?
HOME ARCHITECTURE est dirigée par BERTRAND HILLMEYER, gérant.
Où se situe le siège social de HOME ARCHITECTURE ?
Le siège social de HOME ARCHITECTURE est situé 3877 RTE de Neufchâtel, 76230 Bois-Guillaume.
HOME ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, HOME ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOME ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME ARCHITECTURE.
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