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HOME ARCHITECTURE

Active
Siren922 500 442SAS69530 BRIGNAISCréée le 26 décembre 2022

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
2,0 k€

HOME ARCHITECTURE est une SAS immatriculée le 26 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 500 442. Elle est domiciliée 3 All des Mimosas, 69530 Brignais. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). Elle est dirigée par JOELLE GOUY, président de sas.

Fiche d'identité de HOME ARCHITECTURE

Dénomination
HOME ARCHITECTURE
SIREN
922 500 442
SIRET (siège)
922 500 442 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61922500442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 500 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
26 décembre 2022
Siège social
3 ALL DES MIMOSAS, 69530, BRIGNAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOME ARCHITECTURE

L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maitre d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de batir et à l'aménagement de l'espace.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de HOME ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HOME ARCHITECTURE

JG

JOELLE GOUY

Président de SAS

Depuis la création (26 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de HOME ARCHITECTURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69530 BRIGNAISSiègeActif

    922 500 442 00012 · ouvert le 05 décembre 2022 · NAF 7111Z

Documents juridiques de HOME ARCHITECTURE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2022

  • Acte

Conformité de HOME ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOME ARCHITECTURE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOME ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOME ARCHITECTURE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2022

Questions fréquentes sur HOME ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de HOME ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de HOME ARCHITECTURE est 922 500 442. Le SIRET de son siège social est 922 500 442 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61922500442.

Qui dirige HOME ARCHITECTURE ?

HOME ARCHITECTURE est dirigée par JOELLE GOUY, président de sas.

Où se situe le siège social de HOME ARCHITECTURE ?

Le siège social de HOME ARCHITECTURE est situé 3 All des Mimosas, 69530 Brignais.

HOME ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, HOME ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOME ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME ARCHITECTURE.

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