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HOME & BOIS

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Siren497 547 174SARL25000 BESANCONCréée le 30 avril 2007

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents

HOME & BOIS est une SARL immatriculée le 30 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 547 174. Elle est domiciliée 7 rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon. Son activité principale est travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de HOME & BOIS

Dénomination
HOME & BOIS
SIREN
497 547 174
SIRET (siège)
497 547 174 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05497547174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 547 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
30 avril 2007
Siège social
7 RUE ALFRED DE VIGNY, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de HOME & BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HOME & BOIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HOME & BOIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    497 547 174 00019 · ouvert le 16 avril 2007 · NAF 4332A

Documents juridiques de HOME & BOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2007

  • Acte

Conformité de HOME & BOIS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HOME & BOIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 11 janvier 2010 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 11 janvier 2010 · publié le 17 février 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 17 décembre 2009 · publié le 01 mars 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 17 août 2009 · publié le 09 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HOME & BOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOME & BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOME & BOIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 17 décembre 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 11 janvier 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 17 août 2009 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2007

Questions fréquentes sur HOME & BOIS

Quel est le numéro SIREN de HOME & BOIS ?

Le numéro SIREN de HOME & BOIS est 497 547 174. Le SIRET de son siège social est 497 547 174 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05497547174.

Où se situe le siège social de HOME & BOIS ?

Le siège social de HOME & BOIS est situé 7 rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon.

HOME & BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, HOME & BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOME & BOIS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HOME & BOIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 11 janvier 2010 pour insuffisance d'actif.