HOME CHAUFFAGE GROUP
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 440 723 948, HOME CHAUFFAGE GROUP est une SAS créée le 25 janvier 2002. Elle est domiciliée Che sous Gaillerin, 01250 Revonnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 671C.
Fiche d'identité de HOME CHAUFFAGE GROUP
INSEE- Dénomination
- HOME CHAUFFAGE GROUP
- SIREN
- 440 723 948
- SIRET (siège)
- 440 723 948 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR67440723948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 723 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 671C
- Date de création
- 25 janvier 2002
- Siège social
- CHE SOUS GAILLERIN, 01250, REVONNAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de HOME CHAUFFAGE GROUP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOME CHAUFFAGE GROUP
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HOME CHAUFFAGE GROUP
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01250 REVONNASSiègeFermé
440 723 948 00012 · ouvert le 25 janvier 2002 · NAF 671C
- 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé
440 723 948 00020 · ouvert le 30 juin 2003 · NAF 671C
Documents juridiques de HOME CHAUFFAGE GROUP
INPIConformité de HOME CHAUFFAGE GROUP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME CHAUFFAGE GROUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HOME CHAUFFAGE GROUP n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOME CHAUFFAGE GROUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOME CHAUFFAGE GROUP
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 janvier 2002
Marques déposées par HOME CHAUFFAGE GROUP
INPIHOME CHAUFFAGE GROUP est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeHC HOME CHAUFFAGE
N° 3151705 · Déposée le 05 mars 2002 · Marque semi-figurative
Classes 9, 11, 37, 42 · expirée le 05 mars 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur HOME CHAUFFAGE GROUP
Quel est le numéro SIREN de HOME CHAUFFAGE GROUP ?
Le numéro SIREN de HOME CHAUFFAGE GROUP est 440 723 948. Le SIRET de son siège social est 440 723 948 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67440723948.
Où se situe le siège social de HOME CHAUFFAGE GROUP ?
Le siège social de HOME CHAUFFAGE GROUP est situé Che sous Gaillerin, 01250 Revonnas.
HOME CHAUFFAGE GROUP est-elle toujours en activité ?
Oui, HOME CHAUFFAGE GROUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOME CHAUFFAGE GROUP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME CHAUFFAGE GROUP.
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