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HOME CHAUFFAGE GROUP

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Siren440 723 948SAS01250 REVONNASCréée le 25 janvier 2002

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 723 948, HOME CHAUFFAGE GROUP est une SAS créée le 25 janvier 2002. Elle est domiciliée Che sous Gaillerin, 01250 Revonnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 671C.

Fiche d'identité de HOME CHAUFFAGE GROUP

Dénomination
HOME CHAUFFAGE GROUP
SIREN
440 723 948
SIRET (siège)
440 723 948 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67440723948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 723 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
671C
Date de création
25 janvier 2002
Siège social
CHE SOUS GAILLERIN, 01250, REVONNAS
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de HOME CHAUFFAGE GROUP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HOME CHAUFFAGE GROUP

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HOME CHAUFFAGE GROUP

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 01250 REVONNASSiègeFermé

    440 723 948 00012 · ouvert le 25 janvier 2002 · NAF 671C

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé

    440 723 948 00020 · ouvert le 30 juin 2003 · NAF 671C

Documents juridiques de HOME CHAUFFAGE GROUP

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 04 février 2002

  • Acte

Conformité de HOME CHAUFFAGE GROUP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME CHAUFFAGE GROUP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HOME CHAUFFAGE GROUP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOME CHAUFFAGE GROUP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOME CHAUFFAGE GROUP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2002

Marques déposées par HOME CHAUFFAGE GROUP

HOME CHAUFFAGE GROUP est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HC HOME CHAUFFAGE

    N° 3151705 · Déposée le 05 mars 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 11, 37, 42 · expirée le 05 mars 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HOME CHAUFFAGE GROUP

Quel est le numéro SIREN de HOME CHAUFFAGE GROUP ?

Le numéro SIREN de HOME CHAUFFAGE GROUP est 440 723 948. Le SIRET de son siège social est 440 723 948 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67440723948.

Où se situe le siège social de HOME CHAUFFAGE GROUP ?

Le siège social de HOME CHAUFFAGE GROUP est situé Che sous Gaillerin, 01250 Revonnas.

HOME CHAUFFAGE GROUP est-elle toujours en activité ?

Oui, HOME CHAUFFAGE GROUP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOME CHAUFFAGE GROUP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME CHAUFFAGE GROUP.