HOME CONCEPTION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 894 286 871, HOME CONCEPTION est une SAS créée le 25 février 2021. Son siège social est situé 20 rue Christophe Colomb, 49800 Trelaze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Elle est dirigée par HAMIDE ALTIKAT, président de sas.
Fiche d'identité de HOME CONCEPTION
INSEE- Dénomination
- HOME CONCEPTION
- SIREN
- 894 286 871
- SIRET (siège)
- 894 286 871 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR93894286871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 286 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 25 février 2021
- Siège social
- 20 RUE CHRISTOPHE COLOMB, 49800, TRELAZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOME CONCEPTION
DESSINATRICE DE PLAN, AMENAGEMENT INTERIEUR, MAITRISE D'OEUVRE
Finances de HOME CONCEPTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOME CONCEPTION
INSEEÉtablissements de HOME CONCEPTION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49800 TRELAZESiègeActif
894 286 871 00013 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 7112B
Documents juridiques de HOME CONCEPTION
INPIComptes annuels de HOME CONCEPTION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOME CONCEPTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOME CONCEPTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME CONCEPTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOME CONCEPTION. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 21 avril 2026 · N° 25/00884
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juillet 2025 · N° 24/00714
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/00126
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 20 février 2025 · N° 24/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/00953
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/00714
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 26 août 2022 · N° 19/03270
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOME CONCEPTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOME CONCEPTION
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- création
Date d'effet : 25 février 2021
Questions fréquentes sur HOME CONCEPTION
Quel est le numéro SIREN de HOME CONCEPTION ?
Le numéro SIREN de HOME CONCEPTION est 894 286 871. Le SIRET de son siège social est 894 286 871 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93894286871.
Qui dirige HOME CONCEPTION ?
HOME CONCEPTION est dirigée par HAMIDE ALTIKAT, président de sas.
Où se situe le siège social de HOME CONCEPTION ?
Le siège social de HOME CONCEPTION est situé 20 rue Christophe Colomb, 49800 Trelaze.
HOME CONCEPTION est-elle toujours en activité ?
Oui, HOME CONCEPTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOME CONCEPTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME CONCEPTION.
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