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HOME CONFORT

Active
Siren844 446 500SAS25480 ECOLE-VALENTINCréée le 10 décembre 2018

4690Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Documents
Capital social
6,5 k€

HOME CONFORT est une SAS immatriculée le 10 décembre 2018 sous le numéro SIREN 844 446 500. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue de Chatillon le Masters, 25480 Ecole-Valentin. Son activité principale est commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (code NAF 4690Z). La direction est assurée par MARTIAL BERGEZ en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de HOME CONFORT

Dénomination
HOME CONFORT
SIREN
844 446 500
SIRET (siège)
844 446 500 00010
N° TVA intracommunautaire
FR18844446500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 446 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
6 500 €
Code NAF / APE
4690Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Date de création
10 décembre 2018
Siège social
27 RUE DE CHATILLON LE MASTERS, 25480, ECOLE-VALENTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOME CONFORT

toutes opérations relatives a l'amélioration de l'habitat (achat vente réalisation)

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Finances de HOME CONFORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HOME CONFORT

MB

MARTIAL BERGEZ

Président de SAS

Depuis la création (10 décembre 2018) · 7 ans

Établissements de HOME CONFORT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25480 ECOLE-VALENTINSiègeActif

    844 446 500 00010 · ouvert le 10 décembre 2018 · NAF 4690Z

Documents juridiques de HOME CONFORT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2018

  • Acte

Conformité de HOME CONFORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME CONFORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOME CONFORT. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOME CONFORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOME CONFORT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-10 · Début d'activité : 2018-12-10

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2018

Questions fréquentes sur HOME CONFORT

Quel est le numéro SIREN de HOME CONFORT ?

Le numéro SIREN de HOME CONFORT est 844 446 500. Le SIRET de son siège social est 844 446 500 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18844446500.

Qui dirige HOME CONFORT ?

HOME CONFORT est dirigée par MARTIAL BERGEZ, président de sas.

Où se situe le siège social de HOME CONFORT ?

Le siège social de HOME CONFORT est situé 27 rue de Chatillon le Masters, 25480 Ecole-Valentin.

HOME CONFORT est-elle toujours en activité ?

Oui, HOME CONFORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOME CONFORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME CONFORT.