HOME CONFORT FRAMERIES
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
HOME CONFORT FRAMERIES est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2006, identifiée par le SIREN 488 378 100. Le siège social de l'entreprise se trouve avenue du Parc d Aventures 14, 7080 Frameries. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).
Fiche d'identité de HOME CONFORT FRAMERIES
INSEE- Dénomination
- HOME CONFORT FRAMERIES
- SIREN
- 488 378 100
- SIRET (siège)
- 488 378 100 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR43488378100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 378 100
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 01 février 2006
- Siège social
- AVENUE DU PARC D AVENTURES 14, 7080 FRAMERIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HOME CONFORT FRAMERIES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 7080 FRAMERIESSiègeFermé
488 378 100 00017 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 4332A
Documents juridiques de HOME CONFORT FRAMERIES
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de HOME CONFORT FRAMERIES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME CONFORT FRAMERIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HOME CONFORT FRAMERIES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOME CONFORT FRAMERIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOME CONFORT FRAMERIES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2006
Questions fréquentes sur HOME CONFORT FRAMERIES
Quel est le numéro SIREN de HOME CONFORT FRAMERIES ?
Le numéro SIREN de HOME CONFORT FRAMERIES est 488 378 100. Le SIRET de son siège social est 488 378 100 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43488378100.
Où se situe le siège social de HOME CONFORT FRAMERIES ?
Le siège social de HOME CONFORT FRAMERIES est situé avenue du Parc d Aventures 14, 7080 Frameries.
HOME CONFORT FRAMERIES est-elle toujours en activité ?
Oui, HOME CONFORT FRAMERIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOME CONFORT FRAMERIES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME CONFORT FRAMERIES.
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