Checkers

HOME CONSEIL

Active
Siren389 473 315SARL57150 CREUTZWALDCréée le 16 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 473 315, HOME CONSEIL est une SARL créée le 16 décembre 1992. Elle est domiciliée 7 IMP 7 IMP des Colibris CREUTZWALD, 57150 Creutzwald. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-MARC DUNOYER, gérant.

Fiche d'identité de HOME CONSEIL

Dénomination
HOME CONSEIL
SIREN
389 473 315
SIRET (siège)
389 473 315 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55389473315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 473 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
16 décembre 1992
Siège social
7 IMP 7 IMP des Colibris CREUTZWALD, 57150, CREUTZWALD
Établissements
1
Statut
Active

Finances de HOME CONSEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HOME CONSEIL

JD

JEAN-MARC DUNOYER

Gérant

Depuis la création (16 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de HOME CONSEIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57150 CREUTZWALDSiègeFermé

    389 473 315 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6831Z

Documents juridiques de HOME CONSEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de HOME CONSEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOME CONSEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HOME CONSEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOME CONSEIL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOME CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HOME CONSEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1992

Questions fréquentes sur HOME CONSEIL

Quel est le numéro SIREN de HOME CONSEIL ?

Le numéro SIREN de HOME CONSEIL est 389 473 315. Le SIRET de son siège social est 389 473 315 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55389473315.

Qui dirige HOME CONSEIL ?

HOME CONSEIL est dirigée par JEAN-MARC DUNOYER, gérant.

Où se situe le siège social de HOME CONSEIL ?

Le siège social de HOME CONSEIL est situé 7 IMP 7 IMP des Colibris CREUTZWALD, 57150 Creutzwald.

HOME CONSEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, HOME CONSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOME CONSEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME CONSEIL.

Entreprises similaires

Même activité à Creutzwald

Entreprises agences immobilières

Toutes les entreprises avec le code NAF 6831Z

Agences immobilières à Creutzwald

Entreprises du même secteur à Creutzwald

Entreprises à Creutzwald

Toutes les entreprises à Creutzwald