HOME ELEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
HOME ELEC est une SARL immatriculée le 3 juillet 2013 sous le numéro SIREN 793 918 343. Son siège social est situé 28 rue Pierre Mendes France, 54800 Labry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. La direction est assurée par JEAN-LUC IDACZYK en qualité de gérant.
Fiche d'identité de HOME ELEC
INSEE- Dénomination
- HOME ELEC
- SIREN
- 793 918 343
- SIRET (siège)
- 793 918 343 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR66793918343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 918 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 03 juillet 2013
- Siège social
- 28 RUE PIERRE MENDES FRANCE, 54800, LABRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOME ELEC
Électricité générale
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Finances de HOME ELEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOME ELEC
INSEEÉtablissements de HOME ELEC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54800 LABRYSiègeActif
793 918 343 00013 · ouvert le 31 mai 2013 · NAF 4321A
Documents juridiques de HOME ELEC
INPIComptes annuels de HOME ELEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOME ELEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOME ELEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME ELEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOME ELEC. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/00186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 15 septembre 2025 · N° 2025009706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025007807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 mars 2025 · N° 2025000730
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 04 mars 2025 · N° 23/00658
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/00336
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOME ELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOME ELEC
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VAL DE BRIEY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-03 · Début d'activité : 2013-05-31
- création
Date d'effet : 03 juillet 2013
Marques déposées par HOME ELEC
INPIHOME ELEC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeHOME ELEC ELECTRICITE GENERALE
N° 5225438 · Déposée le 06 février 2026 · Marque figurative
Classe 37 · valable jusqu’au 06 février 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur HOME ELEC
Quel est le numéro SIREN de HOME ELEC ?
Le numéro SIREN de HOME ELEC est 793 918 343. Le SIRET de son siège social est 793 918 343 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66793918343.
Qui dirige HOME ELEC ?
HOME ELEC est dirigée par JEAN-LUC IDACZYK, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HOME ELEC ?
Le siège social de HOME ELEC est situé 28 rue Pierre Mendes France, 54800 Labry.
HOME ELEC est-elle toujours en activité ?
Oui, HOME ELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOME ELEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME ELEC.
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