HOME ELEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 844 052 191, HOME ELEC est une SARL créée le 22 novembre 2018. Elle est domiciliée 1875 Rte de Geneve, 01700 Beynost. Son activité principale relève du code NAF 4321A. La direction est assurée par JONATHAN CHAPOTTON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de HOME ELEC
INSEE- Dénomination
- HOME ELEC
- SIREN
- 844 052 191
- SIRET (siège)
- 844 052 191 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR06844052191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 844 052 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 22 novembre 2018
- Siège social
- 1875 RTE DE GENEVE, 01700, BEYNOST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOME ELEC
Electricité générale courants forts et faibles achat vente poste elèctricité
Finances de HOME ELEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOME ELEC
INSEEÉtablissements de HOME ELEC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01700 BEYNOSTSiègeActif
844 052 191 00013 · ouvert le 24 octobre 2018 · NAF 4321A
Documents juridiques de HOME ELEC
INPIComptes annuels de HOME ELEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOME ELEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOME ELEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME ELEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOME ELEC. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/00186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 15 septembre 2025 · N° 2025009706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025007807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 25 mars 2025 · N° 2025000730
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 04 mars 2025 · N° 23/00658
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/00336
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOME ELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOME ELEC
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 22 novembre 2018
Questions fréquentes sur HOME ELEC
Quel est le numéro SIREN de HOME ELEC ?
Le numéro SIREN de HOME ELEC est 844 052 191. Le SIRET de son siège social est 844 052 191 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06844052191.
Qui dirige HOME ELEC ?
HOME ELEC est dirigée par JONATHAN CHAPOTTON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HOME ELEC ?
Le siège social de HOME ELEC est situé 1875 Rte de Geneve, 01700 Beynost.
HOME ELEC est-elle toujours en activité ?
Oui, HOME ELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOME ELEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME ELEC.
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