HOME-NET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
HOME-NET est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2005, identifiée par le SIREN 480 236 488. Elle est domiciliée 25 rue du Lt Col Philippe Erulin residence les Acacias Bat A1, 13080 Aix en Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z et emploie 1 salarié. DOMINIQUE KABANDA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de HOME-NET
INSEE- Dénomination
- HOME-NET
- SIREN
- 480 236 488
- SIRET (siège)
- 480 236 488 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR01480236488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 236 488
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 17 janvier 2005
- Effectif
- 1
- Siège social
- 25 RUE DU LT COL PHILIPPE ERULIN RESIDENCE LES ACACIAS BAT A1, 13080, AIX EN PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOME-NET
NETTOYAGE EN GENERAL, ENLEVEMENT D'ENCOMBRANTS
Finances de HOME-NET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOME-NET
INSEEBODACCGérant
Gérant
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2026
Président de SAS
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HOME-NET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13080 AIX EN PROVENCESiègeActif
480 236 488 00015 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 8121Z
Documents juridiques de HOME-NET
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HOME-NET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOME-NET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOME-NET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME-NET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne HOME-NET. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 06 octobre 2022 · N° 20/02011
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOME-NET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOME-NET
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Gérant : KABANDA Dominique ; Gérant : KABANDA Hervé, Kwizera ; Gérant : KABANDA Veneranda
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- création
Date d'effet : 17 janvier 2005
Questions fréquentes sur HOME-NET
Quel est le numéro SIREN de HOME-NET ?
Le numéro SIREN de HOME-NET est 480 236 488. Le SIRET de son siège social est 480 236 488 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01480236488.
Qui dirige HOME-NET ?
HOME-NET est dirigée par DOMINIQUE KABANDA, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HOME-NET ?
Le siège social de HOME-NET est situé 25 rue du Lt Col Philippe Erulin residence les Acacias Bat A1, 13080 Aix en Provence.
HOME-NET est-elle toujours en activité ?
Oui, HOME-NET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOME-NET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME-NET.
Combien de salariés compte HOME-NET ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, HOME-NET emploie 1 salarié.
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