HOME PROJECT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 898 802 806, HOME PROJECT est une SAS créée le 10 mai 2021. Son siège social est situé 22 rue de Chemnitz, 68200 Mulhouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490A. Elle est dirigée par PASCAL GUERRA, président de sas.
Fiche d'identité de HOME PROJECT
INSEE- Dénomination
- HOME PROJECT
- SIREN
- 898 802 806
- SIRET (siège)
- 898 802 806 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR05898802806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 802 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7490A
- Date de création
- 10 mai 2021
- Siège social
- 22 RUE DE CHEMNITZ, 68200, MULHOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HOME PROJECT
Revendeur d'objet publicitaires, de publicité sur différents supports. L'activité de maîtrise d'oeuvre, le bureau d'étude
Finances de HOME PROJECT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOME PROJECT
INSEEÉtablissements de HOME PROJECT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 68200 MULHOUSESiègeActif
898 802 806 00031 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 7490A
- 68110 ILLZACHFermé
898 802 806 00015 · ouvert le 19 avril 2021 · NAF 4791B
- 68110 ILLZACHFermé
898 802 806 00023 · ouvert le 19 avril 2021 · NAF 7490A
Documents juridiques de HOME PROJECT
INPIComptes annuels de HOME PROJECT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOME PROJECT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOME PROJECT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME PROJECT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOME PROJECT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 09 avril 2026 · N° 23/01222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 février 2025 · N° 2025F00143
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOME PROJECT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOME PROJECT
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-10 · Début d'activité : 2021-04-19
- création
Date d'effet : 10 mai 2021
Questions fréquentes sur HOME PROJECT
Quel est le numéro SIREN de HOME PROJECT ?
Le numéro SIREN de HOME PROJECT est 898 802 806. Le SIRET de son siège social est 898 802 806 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05898802806.
Qui dirige HOME PROJECT ?
HOME PROJECT est dirigée par PASCAL GUERRA, président de sas.
Où se situe le siège social de HOME PROJECT ?
Le siège social de HOME PROJECT est situé 22 rue de Chemnitz, 68200 Mulhouse.
HOME PROJECT est-elle toujours en activité ?
Oui, HOME PROJECT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOME PROJECT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME PROJECT.
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