HOME PROJET
Active7111Z · Activités d'architecture
HOME PROJET est une SARL immatriculée le 2 janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 687 856. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 av Jean Jaures, 18000 Bourges. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de HOME PROJET
INSEE- Dénomination
- HOME PROJET
- SIREN
- 538 687 856
- SIRET (siège)
- 538 687 856 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR27538687856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 687 856
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 02 janvier 2012
- Siège social
- 34 AV JEAN JAURES, 18000, BOURGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOME PROJET
Activités d'architecture
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Finances de HOME PROJET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOME PROJET
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Nikki, Jacky, Vincent DELL'OLIO
Gérant(e) · de janvier 2012 à septembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HOME PROJET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18000 BOURGESSiègeActif
538 687 856 00012 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 7111Z
Documents juridiques de HOME PROJET
INPIConformité de HOME PROJET
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HOME PROJET. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 04 novembre 2014. Clôturée le 01 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 01 septembre 2015 · publié le 23 septembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 04 novembre 2014 · publié le 25 novembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Scp Olivier Zanni 34, rue d'Auron - 18000 Bourges . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HOME PROJET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOME PROJET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HOME PROJET
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 1er septembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 4 novembre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Scp Olivier Zanni 34, rue d'Auron - 18000 Bourges . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-18 · Début d'activité : 2012-01-02
- création
Date d'effet : 02 janvier 2012
Marques déposées par HOME PROJET
INPIHOME PROJET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeHOME PROJET
N° 3994836 · Déposée le 03 avril 2013 · Marque semi-figurative
Classes 37, 42 · expirée le 03 avril 2023
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur HOME PROJET
Quel est le numéro SIREN de HOME PROJET ?
Le numéro SIREN de HOME PROJET est 538 687 856. Le SIRET de son siège social est 538 687 856 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27538687856.
Où se situe le siège social de HOME PROJET ?
Le siège social de HOME PROJET est situé 34 av Jean Jaures, 18000 Bourges.
HOME PROJET est-elle toujours en activité ?
Oui, HOME PROJET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOME PROJET est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. HOME PROJET a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 1er septembre 2015 pour insuffisance d'actif.
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