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HOME SOLUTIONS

Active
Siren479 231 029SARL25000 BESANCONCréée le 13 octobre 2010

5829C · Édition de logiciels applicatifs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
140 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 231 029, HOME SOLUTIONS est une SARL créée le 13 octobre 2010. Son siège social est situé 19 rue de la Republique, 25000 Besancon. HOME SOLUTIONS relève du secteur édition de logiciels applicatifs (code NAF 5829C). Elle est dirigée par PHILIPPE MAGNERON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HOME SOLUTIONS

Dénomination
HOME SOLUTIONS
SIREN
479 231 029
SIRET (siège)
479 231 029 00030
N° TVA intracommunautaire
FR33479231029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 231 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
140 000 €
Code NAF / APE
5829C - Édition de logiciels applicatifs
Date de création
13 octobre 2010
Siège social
19 RUE DE LA REPUBLIQUE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HOME SOLUTIONS

Edition de logiciels applicatifs

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Finances de HOME SOLUTIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HOME SOLUTIONS

PM

PHILIPPE MAGNERON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2010) · 16 ans

Établissements de HOME SOLUTIONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    479 231 029 00030 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 5829C

  • 39800 BARRETAINEFermé

    479 231 029 00014 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 5829C

Documents juridiques de HOME SOLUTIONS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2004

  • Acte

Conformité de HOME SOLUTIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOME SOLUTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOME SOLUTIONS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HOME SOLUTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOME SOLUTIONS

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2010-10-13 · Début d'activité : 2010-09-01

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2010

Questions fréquentes sur HOME SOLUTIONS

Quel est le numéro SIREN de HOME SOLUTIONS ?

Le numéro SIREN de HOME SOLUTIONS est 479 231 029. Le SIRET de son siège social est 479 231 029 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33479231029.

Qui dirige HOME SOLUTIONS ?

HOME SOLUTIONS est dirigée par PHILIPPE MAGNERON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de HOME SOLUTIONS ?

Le siège social de HOME SOLUTIONS est situé 19 rue de la Republique, 25000 Besancon.

HOME SOLUTIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, HOME SOLUTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOME SOLUTIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOME SOLUTIONS.

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