HOMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 800 238 792, HOMO est une société civile créée le 10 février 2014. Elle est domiciliée Couacave, 22100 Saint-Carne. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. SEBASTIEN HOMO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HOMO
INSEE- Dénomination
- HOMO
- SIREN
- 800 238 792
- SIRET (siège)
- 800 238 792 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47800238792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 238 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 10 février 2014
- Siège social
- COUACAVE , 22100, SAINT-CARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOMO
Activités agricoles
Finances de HOMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOMO
INSEEBODACCKER HAPPIG
Autre
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2022
Gérant
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2022
Autre
Anciens dirigeants (2)
Jeannine, Paulette, Marie, Anne, Raymonde né SICOT HOMO
Gérant · de février 2019 à décembre 2022
Gérant · de février 2014 à février 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HOMO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22100 SAINT-CARNESiègeActif
800 238 792 00017 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 0141Z
Documents juridiques de HOMO
INPIComptes annuels de HOMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOMO. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/01909
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 24 mars 2026 · N° 2026021283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025079578
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/01511
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 7
Décision du 19 avril 2023 · N° 21/20969
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 13 décembre 2022 · N° 19/03181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 mai 2022 · N° 19/03989
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 septembre 2020 · N° 18-50.080
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 janvier 2016 · N° 15-10.951
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 03 février 2012 · N° 05/02141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 24 février 2010 · N° 08/09092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 mars 1994 · N° 90-42.255
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOMO
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo
Gérant : HOMO Sébastien, Bernard, Anthony ; Associé non exploitant : KER HAPPIG
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO
Gérant : HOMO Jeannine, Paulette, Marie, Anne, Raymonde né(e) SICOT
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-10 · Début d'activité : 2014-02-01
- création
Date d'effet : 10 février 2014
Questions fréquentes sur HOMO
Quel est le numéro SIREN de HOMO ?
Le numéro SIREN de HOMO est 800 238 792. Le SIRET de son siège social est 800 238 792 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47800238792.
Qui dirige HOMO ?
HOMO est dirigée par SEBASTIEN HOMO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HOMO ?
Le siège social de HOMO est situé Couacave, 22100 Saint-Carne.
HOMO est-elle toujours en activité ?
Oui, HOMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOMO.
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