HOMTECH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
HOMTECH est une SARL immatriculée le 16 juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 674 208. Son siège social est situé 447 av Jean Prouve batiment B, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. Elle est dirigée par Asmae FOUFA, gérant.
Fiche d'identité de HOMTECH
INSEE- Dénomination
- HOMTECH
- SIREN
- 523 674 208
- SIRET (siège)
- 523 674 208 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR63523674208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 674 208
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 16 juillet 2010
- Siège social
- 447 AV JEAN PROUVE BATIMENT B, 30900, NIMES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de HOMTECH
Installation et pose de panneaux photovoltaïques, de ballons thermodynamiques, de climatisation, de pompes à chaleur, énergies renouvelables, l'achat-vente de tous produits non réglementés, intermédiation en commerce de tous produits non réglementés, location de biens mobiliers
Finances de HOMTECH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOMTECH
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (4)
n'est plus gérant. FOUFA Asmae nom d'usage : FOUFA devient gérant MARTINEZ
MARTINEZ Philippe nom d'usage · de octobre 2023 à juin 2024
Gérant · de juillet 2016 à octobre 2023
Gérant · de juillet 2010 à juillet 2016
Gérant non statutaire · de juillet 2010 à mai 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HOMTECH
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
523 674 208 00047 · ouvert le 04 mars 2024 · NAF 4322B
- 34230 AUMELASFermé
523 674 208 00013 · ouvert le 29 juin 2010 · NAF 4719B
- 84100 ORANGEFermé
523 674 208 00021 · ouvert le 31 mars 2014 · NAF 4719B
- 30540 MILHAUDFermé
523 674 208 00039 · ouvert le 07 juin 2016 · NAF 4322B
Documents juridiques de HOMTECH
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HOMTECH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOMTECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOMTECH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOMTECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOMTECH. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/00796
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sITE FEUCHERES
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00494
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/00796
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/02714
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01 CTX IMMOBILIER
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01328
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 02 avril 2025 · N° 24/08927
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOMTECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOMTECH
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
FOUFA Asmae nom d'usage : FOUFA n'est plus gérant. SBIA Walid nom d'usage : SBIA devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
MARTINEZ Philippe nom d'usage : MARTINEZ n'est plus gérant. FOUFA Asmae nom d'usage : FOUFA devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : MARTINEZ Philippe
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculée le 2014-05-05 · Début d'activité : 2014-03-31
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-16 · Début d'activité : 2010-06-29
- création
Date d'effet : 16 juillet 2010
Questions fréquentes sur HOMTECH
Quel est le numéro SIREN de HOMTECH ?
Le numéro SIREN de HOMTECH est 523 674 208. Le SIRET de son siège social est 523 674 208 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63523674208.
Qui dirige HOMTECH ?
HOMTECH est dirigée par Asmae FOUFA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HOMTECH ?
Le siège social de HOMTECH est situé 447 av Jean Prouve batiment B, 30900 Nimes.
HOMTECH est-elle toujours en activité ?
Oui, HOMTECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOMTECH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOMTECH.
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