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HONORE FRANCIS

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Siren316 840 503Entrepreneur individuel13690 GRAVESONCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HONORE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 840 503. Son siège social est situé Mas de Luquet, 13690 Graveson. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HONORE FRANCIS

Dénomination
HONORE FRANCIS
SIREN
316 840 503
SIRET (siège)
316 840 503 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91316840503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 840 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
MAS DE LUQUET, 13690, GRAVESON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HONORE FRANCIS

Culture de fruits à  pépins et à  noyau

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Finances de HONORE FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HONORE FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HONORE FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13690 GRAVESONSiègeActif

    316 840 503 00015 · ouvert le 01 juin 1984 · NAF 0124Z

Documents juridiques de HONORE FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HONORE FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HONORE FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HONORE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HONORE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HONORE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HONORE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Marques déposées par HONORE FRANCIS

HONORE FRANCIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LES FIGUIERES DU MAS DE LUQUET

    N° 95595803 · Déposée le 26 octobre 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 26 octobre 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur HONORE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de HONORE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de HONORE FRANCIS est 316 840 503. Le SIRET de son siège social est 316 840 503 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91316840503.

Où se situe le siège social de HONORE FRANCIS ?

Le siège social de HONORE FRANCIS est situé Mas de Luquet, 13690 Graveson.

HONORE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, HONORE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HONORE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HONORE FRANCIS.

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