CheckersProcédures

HORACE PASCAL

Active
Siren512 670 480Entrepreneur individuel68200 MULHOUSECréée le 06 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 670 480, HORACE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 mai 2009. Son siège social est situé 3 rue Mathias Grunewald, 68200 Mulhouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de HORACE PASCAL

Dénomination
HORACE PASCAL
SIREN
512 670 480
SIRET (siège)
512 670 480 00031
N° TVA intracommunautaire
FR16512670480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 670 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
06 mai 2009
Siège social
3 RUE MATHIAS GRUNEWALD, 68200, MULHOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de HORACE PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de HORACE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORACE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HORACE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 68200 MULHOUSESiègeActif

    512 670 480 00031 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 9609Z

  • 68200 MULHOUSEFermé

    512 670 480 00015 · ouvert le 06 mai 2009 · NAF 4799B

  • 68200 MULHOUSEFermé

    512 670 480 00023 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 4791A

Documents juridiques de HORACE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HORACE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORACE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORACE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORACE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HORACE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORACE PASCAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-15

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2009

Questions fréquentes sur HORACE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HORACE PASCAL ?

Le numéro SIREN de HORACE PASCAL est 512 670 480. Le SIRET de son siège social est 512 670 480 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16512670480.

Où se situe le siège social de HORACE PASCAL ?

Le siège social de HORACE PASCAL est situé 3 rue Mathias Grunewald, 68200 Mulhouse.

HORACE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HORACE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORACE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORACE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Mulhouse

Entreprises autres services personnels n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 9609Z

Autres services personnels n.c.a. à Mulhouse

Entreprises du même secteur à Mulhouse

Entreprises à Mulhouse

Toutes les entreprises à Mulhouse