HORBACH JEAN-PIERRE

Active

Siren340 103 431Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 27 février 19878

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 8tranche Sirene

HORBACH JEAN-PIERRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 1987, identifié par le SIREN 340 103 431. Son siège social est situé 31 rue de Courcelles, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C et emploie 8 salariés.

Fiche d'identité de HORBACH JEAN-PIERRE

INSEE

Dénomination: HORBACH JEAN-PIERRE
SIREN: 340 103 431
SIRET (siège): 340 103 431 00011
N° TVA intracommunautaire: FR91340103431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 340 103 431
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C
Date de création: 27 février 1987
Effectif: 8
Siège social: 31 RUE DE COURCELLES, 39600, ARBOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de HORBACH JEAN-PIERRE

BOULANGERIE, PATISSERIE

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Finances de HORBACH JEAN-PIERRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HORBACH JEAN-PIERRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HORBACH JEAN-PIERRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39600 ARBOISSiègeActif
340 103 431 00011 · ouvert le 02 janvier 1987 · NAF 1071C

Documents juridiques de HORBACH JEAN-PIERRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de HORBACH JEAN-PIERRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORBACH JEAN-PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORBACH JEAN-PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORBACH JEAN-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HORBACH JEAN-PIERRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORBACH JEAN-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORBACH JEAN-PIERRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 27 février 1987

Questions fréquentes sur HORBACH JEAN-PIERRE

Quel est le numéro SIREN de HORBACH JEAN-PIERRE ?

Le numéro SIREN de HORBACH JEAN-PIERRE est 340 103 431. Le SIRET de son siège social est 340 103 431 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91340103431.

Où se situe le siège social de HORBACH JEAN-PIERRE ?

Le siège social de HORBACH JEAN-PIERRE est situé 31 rue de Courcelles, 39600 Arbois.