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HORBAGUE

Active
Siren420 519 282SCI45640 SANDILLONCréée le 22 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 M€
Effectif
Non publié

HORBAGUE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 1998, identifiée par le SIREN 420 519 282. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine de Puchesse, 45640 Sandillon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE BAGUENAULT DE PUCHESSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HORBAGUE

Dénomination
HORBAGUE
SIREN
420 519 282
SIRET (siège)
420 519 282 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11420519282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 519 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 184 102,01 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 octobre 1998
Siège social
DOMAINE DE PUCHESSE, 45640, SANDILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HORBAGUE

Acquisition, propriété, administration et gestion de toutes valeurs mobilières, actions, parts sociales, parts d'intérêt et généralement de tous droits quelconques émis par toutes sociétés effectuer tous placements et emplois de fonds et valeurs, prendre toutes participations directes ou indirectes dans toutes sociétés, réaliser toutes opérations financières, mobilières ou immobilières, ou de nature a faciliter son développement

Finances de HORBAGUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORBAGUE

PB

PHILIPPE BAGUENAULT DE PUCHESSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 1998) · 28 ans

HB

HORTENSE BAQGUENAULT de PUCHESSE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 1998) · 28 ans

AC

ANNE-CAROLINE CHAMANT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 1998) · 28 ans

Établissements de HORBAGUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45640 SANDILLONSiègeActif

    420 519 282 00016 · ouvert le 18 septembre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de HORBAGUE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 1998

  • Acte

Comptes annuels de HORBAGUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORBAGUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORBAGUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORBAGUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HORBAGUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORBAGUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORBAGUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1998

Questions fréquentes sur HORBAGUE

Quel est le numéro SIREN de HORBAGUE ?

Le numéro SIREN de HORBAGUE est 420 519 282. Le SIRET de son siège social est 420 519 282 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11420519282.

Qui dirige HORBAGUE ?

HORBAGUE est dirigée par PHILIPPE BAGUENAULT DE PUCHESSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HORBAGUE ?

Le siège social de HORBAGUE est situé Domaine de Puchesse, 45640 Sandillon.

HORBAGUE est-elle toujours en activité ?

Oui, HORBAGUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORBAGUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORBAGUE.

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