HOREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 306 k€
- Effectif
- Non publié
HOREL est une SAS immatriculée le 5 novembre 1992 sous le numéro SIREN 582 133 419. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 AV 56 Avenue AUGUSTIN DUMONT, 92240 Malakoff. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale. La direction est assurée par HOLDING BOURGNEUF en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de HOREL
INSEE- Dénomination
- HOREL
- SIREN
- 582 133 419
- SIRET (siège)
- 582 133 419 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR47582133419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 582 133 419
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 306 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 05 novembre 1992
- Siège social
- 56 AV 56 Avenue AUGUSTIN DUMONT , 92240, Malakoff
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de HOREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOREL
INSEEBODACCBILLET LAURENT
Commissaire aux comptes suppléant
EURA-AUDIT REVISA
Commissaire aux comptes titulaire
HOLDING BOURGNEUF
Président de SAS
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HOREL
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 92240 MalakoffSiègeFermé
582 133 419 00041 · ouvert le 01 juillet 1945 · NAF 4321A
- 75015 PARIS 15Fermé
582 133 419 00017 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 741J
- 75015 PARIS 15Fermé
582 133 419 00033 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 453A
Documents juridiques de HOREL
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HOREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOREL
2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour HOREL. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 juillet 2018 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 17 juillet 2018 · publié le 26 juillet 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 02 mai 2017 · publié le 14 mai 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné Scp B. T. S. G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine.
Ouverte le 19 juillet 2011. Clôturée le 16 juillet 2015 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 16 juillet 2015 · publié le 31 juillet 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 11 septembre 2014 · publié le 10 février 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 07 février 2013 · publié le 23 juin 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 19 juillet 2011 · publié le 08 mars 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juillet 2011 désignant liquidateur Scp B. T. S. G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 3-5-7, avenue Paul Doumer 92500 Rueil-Malmaison. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOREL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026002032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 13 décembre 2023 · N° 22/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 19 novembre 2010 · N° 08/09045
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 mars 2001 · N° 97-12.283
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 janvier 2001 · N° 97-22.422
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1998 · N° 96-41.613
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOREL
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2018-07-17 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-05-02 · Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné Scp B. T. S. G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 juillet 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 11 septembre 2014 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 7 février 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 19 juillet 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 juillet 2011 désignant liquidateur Scp B. T. S. G. Mission Conduite Par Me Marc Senechal 3-5-7, avenue Paul Doumer 92500 Rueil-Malmaison. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Commissaire aux comptes suppléant : BILLET LAURENT modification le 25 Février 2005 Commissaire aux comptes titulaire : EURA-AUDIT REVISA en fonction le 25 Février 2005 Président : HOLDING BOURGNEUF représenté par ROBINEAU BOURGNEUF Xavier en fonction le 31 Mars 2010
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Commissaire aux comptes suppléant : BILLET LAURENT modification le 25 Février 2005 Commissaire aux comptes titulaire : EURA-AUDIT REVISA en fonction le 25 Février 2005 Président : REVERSE Francois en fonction le 04 Mars 2010
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- création
Date d'effet : 05 novembre 1992
Questions fréquentes sur HOREL
Quel est le numéro SIREN de HOREL ?
Le numéro SIREN de HOREL est 582 133 419. Le SIRET de son siège social est 582 133 419 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47582133419.
Qui dirige HOREL ?
HOREL est dirigée par HOLDING BOURGNEUF, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HOREL ?
Le siège social de HOREL est situé 56 AV 56 Avenue AUGUSTIN DUMONT, 92240 Malakoff.
HOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, HOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOREL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. HOREL a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 17 juillet 2018 pour insuffisance d'actif.
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