HOREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 995 k€
- Effectif
- Non publié
HOREL est une société civile immatriculée le 13 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 172 309. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue de Bellevue, 44680 Sainte-Pazanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. Elle est dirigée par SYLVIE GIRAUDEAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de HOREL
INSEE- Dénomination
- HOREL
- SIREN
- 922 172 309
- SIRET (siège)
- 922 172 309 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR18922172309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 172 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 995 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 13 décembre 2022
- Siège social
- 20 RUE DE BELLEVUE, 44680, SAINTE-PAZANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HOREL
Acquisition, souscription, détention, gestion et cession de valeurs mobilières, parts sociales et de tous autres instruments financiers, en pleine propriété usufruit ou nue propriété, cotés ou non cotés sur un marché réglementé, français ou étrangers, y compris la prise de participation dans toute société civile ou commerciale
Finances de HOREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOREL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 décembre 2022) · 3 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 décembre 2022) · 3 ans
Établissements de HOREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44680 SAINTE-PAZANNESiègeActif
922 172 309 00010 · ouvert le 08 décembre 2022 · NAF 6420Z
Documents juridiques de HOREL
INPIComptes annuels de HOREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOREL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026002032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 13 décembre 2023 · N° 22/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 19 novembre 2010 · N° 08/09045
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 mars 2001 · N° 97-12.283
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 janvier 2001 · N° 97-22.422
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1998 · N° 96-41.613
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOREL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-13 · Début d'activité : 2022-12-08
- création
Date d'effet : 13 décembre 2022
Questions fréquentes sur HOREL
Quel est le numéro SIREN de HOREL ?
Le numéro SIREN de HOREL est 922 172 309. Le SIRET de son siège social est 922 172 309 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18922172309.
Qui dirige HOREL ?
HOREL est dirigée par SYLVIE GIRAUDEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HOREL ?
Le siège social de HOREL est situé 20 rue de Bellevue, 44680 Sainte-Pazanne.
HOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, HOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOREL.
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