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HOREL SYLVIE

Active
Siren804 821 874Entrepreneur individuel50420 DOMJEANCréée le 11 septembre 2014

5630Z · Débits de boissons

HOREL SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 821 874. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue Dame Gonnor, 50420 Domjean. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de HOREL SYLVIE

Dénomination
HOREL SYLVIE
SIREN
804 821 874
SIRET (siège)
804 821 874 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28804821874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 821 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
11 septembre 2014
Siège social
21 RUE DAME GONNOR, 50420, DOMJEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HOREL SYLVIE

Débit de boissons, journaux, articles de fumeurs et tabacs, sandwicherie.

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Établissements de HOREL SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50420 DOMJEANSiègeActif

    804 821 874 00018 · ouvert le 11 septembre 2014 · NAF 5630Z

Conformité de HOREL SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOREL SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HOREL SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HOREL SYLVIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Début d'activité : 2014-09-11

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2014

Aides publiques de HOREL SYLVIE

1 aide de minimis octroyée à HOREL SYLVIE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur HOREL SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de HOREL SYLVIE ?

Le numéro SIREN de HOREL SYLVIE est 804 821 874. Le SIRET de son siège social est 804 821 874 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28804821874.

Où se situe le siège social de HOREL SYLVIE ?

Le siège social de HOREL SYLVIE est situé 21 rue Dame Gonnor, 50420 Domjean.

HOREL SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, HOREL SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HOREL SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOREL SYLVIE.