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HORGAL

Active
Siren441 390 705SCI84310 MORIERES-LES-AVIGNONCréée le 11 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

HORGAL est une SCI immatriculée le 11 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 390 705. Elle est domiciliée 95 rue Pierre Brossolette, 84310 Morieres-les-Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC HORTION en qualité de gérant.

Fiche d'identité de HORGAL

Dénomination
HORGAL
SIREN
441 390 705
SIRET (siège)
441 390 705 00024
N° TVA intracommunautaire
FR04441390705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 390 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mars 2002
Siège social
95 RUE PIERRE BROSSOLETTE, 84310, MORIERES-LES-AVIGNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HORGAL

Propriété, administration, location de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de HORGAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORGAL

BH

BERNARD HORTION

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mars 2002) · 24 ans

FH

FREDERIC HORTION

Gérant

Depuis la création (11 mars 2002) · 24 ans

Établissements de HORGAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84310 MORIERES-LES-AVIGNONSiègeActif

    441 390 705 00024 · ouvert le 22 février 2002 · NAF 6820B

  • 84310 MORIERES-LES-AVIGNONFermé

    441 390 705 00016 · ouvert le 27 février 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de HORGAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de HORGAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORGAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORGAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORGAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HORGAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORGAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORGAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2002

Questions fréquentes sur HORGAL

Quel est le numéro SIREN de HORGAL ?

Le numéro SIREN de HORGAL est 441 390 705. Le SIRET de son siège social est 441 390 705 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04441390705.

Qui dirige HORGAL ?

HORGAL est dirigée par FREDERIC HORTION, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HORGAL ?

Le siège social de HORGAL est situé 95 rue Pierre Brossolette, 84310 Morieres-les-Avignon.

HORGAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HORGAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORGAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORGAL.

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