HORGUES-DEBAT DANIEL

Active

Siren306 395 864Entrepreneur individuel26200 MONTELIMAR

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

HORGUES-DEBAT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 306 395 864. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp Jean de Saint Prix residence "la Clairiere", 26200 Montelimar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de HORGUES-DEBAT DANIEL

INSEE

Dénomination: HORGUES-DEBAT DANIEL
SIREN: 306 395 864
SIRET (siège): 306 395 864 00052
N° TVA intracommunautaire: FR84306395864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 306 395 864
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: -
Siège social: IMP JEAN DE SAINT PRIX RESIDENCE "LA CLAIRIERE", 26200, MONTELIMAR
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de HORGUES-DEBAT DANIEL

Location de logements

Finances de HORGUES-DEBAT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORGUES-DEBAT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HORGUES-DEBAT DANIEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

26200 MONTELIMARSiègeActif
306 395 864 00052 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A
02700 TERGNIERFermé
306 395 864 00037 · NAF 8690E
02300 VIRY-NOUREUILFermé
306 395 864 00045 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 8690E

Documents juridiques de HORGUES-DEBAT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HORGUES-DEBAT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORGUES-DEBAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORGUES-DEBAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORGUES-DEBAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HORGUES-DEBAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORGUES-DEBAT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur HORGUES-DEBAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de HORGUES-DEBAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de HORGUES-DEBAT DANIEL est 306 395 864. Le SIRET de son siège social est 306 395 864 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84306395864.

Où se situe le siège social de HORGUES-DEBAT DANIEL ?

Le siège social de HORGUES-DEBAT DANIEL est situé Imp Jean de Saint Prix residence "la Clairiere", 26200 Montelimar.