HORIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 171 637, HORIA est une SCI créée le 5 mai 2003. Elle est domiciliée 8 rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCISCO MANZANO AGUILAR, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de HORIA
INSEE- Dénomination
- HORIA
- SIREN
- 448 171 637
- SIRET (siège)
- 448 171 637 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR57448171637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 171 637
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mai 2003
- Siège social
- 8 RUE ALFRED DE VIGNY, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORIA
ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION D'IMMEUBLES ET/OU DROITS IMMOBILIERS A USAGE COMMERCIAL, PROFESSIONNEL OU D'HABITATION EN VUE DE LA LOCATION.
Finances de HORIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 mai 2003) · 23 ans
Établissements de HORIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
448 171 637 00011 · ouvert le 26 mars 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de HORIA
INPIComptes annuels de HORIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORIA. Elles s'échelonnent de 1998 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 17 décembre 2024 · N° 23/02429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 17 septembre 2024 · N° 24/00501
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 octobre 2018 · N° 18-82.398
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 13 juin 2018 · N° 16/09158
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 mars 2006 · N° 05-87.714
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 mars 2002 · N° 00-11.774
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 mars 1998 · N° 96-14.612
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 2003
Questions fréquentes sur HORIA
Quel est le numéro SIREN de HORIA ?
Le numéro SIREN de HORIA est 448 171 637. Le SIRET de son siège social est 448 171 637 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57448171637.
Qui dirige HORIA ?
HORIA est dirigée par FRANCISCO MANZANO AGUILAR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HORIA ?
Le siège social de HORIA est situé 8 rue Alfred de Vigny, 25000 Besancon.
HORIA est-elle toujours en activité ?
Oui, HORIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORIA.
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