HORIZON II
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Capital social
- 840 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 068 290, HORIZON II est une société civile créée le 19 décembre 2012. Elle est domiciliée Che du Chene chemin du Chene, 71960 La Roche-Vineuse. HORIZON II relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). CHRISTOPHE CHEVILLOTTE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de HORIZON II
INSEE- Dénomination
- HORIZON II
- SIREN
- 790 068 290
- SIRET (siège)
- 790 068 290 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR85790068290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 068 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 840 €
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 19 décembre 2012
- Siège social
- CHE DU CHENE CHEMIN DU CHENE, 71960, LA ROCHE-VINEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORIZON II
la création, la propriété, l'administration, la promotion et l'exploitation de tous droits de propriété industrielle et notamment de tous brevets dont elle pourrait être titulaire et/ou devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
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Finances de HORIZON II
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORIZON II
INSEEÉtablissements de HORIZON II
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71960 LA ROCHE-VINEUSESiègeActif
790 068 290 00010 · ouvert le 26 octobre 2012 · NAF 7740Z
Documents juridiques de HORIZON II
INPIConformité de HORIZON II
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORIZON II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne HORIZON II. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 26 janvier 2026 · N° 24/03569
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORIZON II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HORIZON II
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2012
Questions fréquentes sur HORIZON II
Quel est le numéro SIREN de HORIZON II ?
Le numéro SIREN de HORIZON II est 790 068 290. Le SIRET de son siège social est 790 068 290 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85790068290.
Qui dirige HORIZON II ?
HORIZON II est dirigée par CHRISTOPHE CHEVILLOTTE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HORIZON II ?
Le siège social de HORIZON II est situé Che du Chene chemin du Chene, 71960 La Roche-Vineuse.
HORIZON II est-elle toujours en activité ?
Oui, HORIZON II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORIZON II est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORIZON II.
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