HORIZON VERT
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
- Capital social
- 5,0 k€
HORIZON VERT est une SARL immatriculée le 1er février 2012 sous le numéro SIREN 539 525 295. Elle est domiciliée Ld la Cour aux Clercs, 61210 Habloville. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE TONNELIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de HORIZON VERT
INSEE- Dénomination
- HORIZON VERT
- SIREN
- 539 525 295
- SIRET (siège)
- 539 525 295 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR44539525295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Alençon 539 525 295
- Greffe
- Alençon
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 février 2012
- Siège social
- LD LA COUR AUX CLERCS, 61210, HABLOVILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HORIZON VERT
Services à la personne, petits travaux de jardinage.
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Finances de HORIZON VERT
INPIdata.economie.gouv.fr| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | - | - | - | - | - | 16,1 k€ | 51,4 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2016 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 05 juillet 2017
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2016
- Autonomie financière
- 43,3 %
- Taux d’endettement
- 138,6 %
- Ratio de liquidité
- 119,5 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016
Actif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Fonds commercial | 14 607 € | - |
| Immobilisations corporelles | 12 488 € | - |
| TOTAL Actif immobilisé | 27 095 € | - |
| Clients et comptes rattachés | 13 217 € | - |
| Autres créances | 24 € | - |
| Disponibilités | 11 083 € | - |
| TOTAL Actif circulant | 24 324 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 51 419 € | - |
Passif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 5 000 € | - |
| Réserve légale | 500 € | - |
| Résultat de l'exercice | 10 561 € | - |
| TOTAL Capitaux propres | 16 061 € | - |
| Emprunts et dettes assimilées | 15 008 € | - |
| Fournisseurs et comptes rattachés | 1 624 € | - |
| Code 169 | 7 251 € | - |
| Autres dettes | 18 725 € | - |
| TOTAL Dettes | 35 358 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 51 419 € | - |
| Code 195 | 9 777 € | - |
| Code 182 | 10 898 € | - |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.
Dirigeants et représentants de HORIZON VERT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 février 2012) · 14 ans
Établissements de HORIZON VERT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 61210 HABLOVILLESiègeActif
539 525 295 00033 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 9609Z
- 14700 FALAISEFermé
539 525 295 00017 · ouvert le 17 janvier 2012 · NAF 9609Z
- 14700 FALAISEFermé
539 525 295 00025 · ouvert le 04 décembre 2012 · NAF 9609Z
Documents juridiques de HORIZON VERT
INPIComptes annuels de HORIZON VERT
INPIHORIZON VERT a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de HORIZON VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORIZON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORIZON VERT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/00875
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/01712
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00260
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/02192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 16 juillet 2024 · N° 23/04975
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 décembre 2023 · N° 23/04975
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21-13.268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORIZON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HORIZON VERT
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Début d'activité : 2012-02-17
- création
Date d'effet : 01 février 2012
Questions fréquentes sur HORIZON VERT
Quel est le numéro SIREN de HORIZON VERT ?
Le numéro SIREN de HORIZON VERT est 539 525 295. Le SIRET de son siège social est 539 525 295 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44539525295.
Qui dirige HORIZON VERT ?
HORIZON VERT est dirigée par DOMINIQUE TONNELIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de HORIZON VERT ?
Le siège social de HORIZON VERT est situé Ld la Cour aux Clercs, 61210 Habloville.
HORIZON VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, HORIZON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORIZON VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORIZON VERT.
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