HORIZON VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
HORIZON VERT est une SARL immatriculée le 30 septembre 2019 sous le numéro SIREN 877 648 519. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Departementale 907, 30125 Saumane. Son activité principale relève du code NAF 5530Z. La direction est assurée par GWENNAELLE MOREAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de HORIZON VERT
INSEE- Dénomination
- HORIZON VERT
- SIREN
- 877 648 519
- SIRET (siège)
- 877 648 519 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR73877648519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 877 648 519
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5530Z
- Date de création
- 30 septembre 2019
- Siège social
- RTE DEPARTEMENTALE 907, 30125, SAUMANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORIZON VERT
SANS ACTIVITE
Finances de HORIZON VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORIZON VERT
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Adrien nom d'usage : VANCRAEYENEST. Gérant : MOREAU Gwennaëlle Marthe Christiane nom d'usage : VANCRAEYENEST VANCRAEYENEST
Gérant · de septembre 2019 à avril 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HORIZON VERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30125 SAUMANESiègeFermé
877 648 519 00016 · ouvert le 27 septembre 2019 · NAF 5530Z
Documents juridiques de HORIZON VERT
INPIComptes annuels de HORIZON VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORIZON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORIZON VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORIZON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORIZON VERT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/00875
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/01712
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00260
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/02192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 16 juillet 2024 · N° 23/04975
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 décembre 2023 · N° 23/04975
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21-13.268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORIZON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORIZON VERT
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
VANCRAEYENEST Adrien nom d'usage : VANCRAEYENEST n'est plus gérant. MOREAU Gwennaëlle Marthe Christiane nom d'usage : VANCRAEYENEST n'est plus gérant. MOREAU Gwennaëlle Marthe Christiane nom d'usage : VANCRAEYENEST devient liquidateur
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Début d'activité : 2019-11-04
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 30 septembre 2019
Questions fréquentes sur HORIZON VERT
Quel est le numéro SIREN de HORIZON VERT ?
Le numéro SIREN de HORIZON VERT est 877 648 519. Le SIRET de son siège social est 877 648 519 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73877648519.
Qui dirige HORIZON VERT ?
HORIZON VERT est dirigée par GWENNAELLE MOREAU, gérant.
Où se situe le siège social de HORIZON VERT ?
Le siège social de HORIZON VERT est situé Rte Departementale 907, 30125 Saumane.
HORIZON VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, HORIZON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORIZON VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORIZON VERT.
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