HORIZON VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 938 262 466, HORIZON VERT est une société civile créée le 27 janvier 2025. Son siège social est situé Route de la Lézarde Chez Mr SAINT-MARTIN Jean-Louis, 97129 Lamentin. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. Elle est dirigée par Jean-Louis SAINT-MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de HORIZON VERT
INSEE- Dénomination
- HORIZON VERT
- SIREN
- 938 262 466
- SIRET (siège)
- 938 262 466 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR88938262466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 262 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 27 janvier 2025
- Siège social
- Route de la Lézarde Chez Mr SAINT-MARTIN Jean-Louis, 97129, Lamentin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORIZON VERT
L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles, soit directement, soit par voie de fermage, de métayage ou de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités. Le tout s'appliquant plus particulièrement à la culture de terres agricoles et l'élevage conformément aux usages agricoles
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Finances de HORIZON VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORIZON VERT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 janvier 2025) · 1 an
TERROIR & AMBITIONS
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 janvier 2025) · 1 an
Établissements de HORIZON VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97129 LamentinSiègeActif
938 262 466 00015 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 0114Z
Documents juridiques de HORIZON VERT
INPIComptes annuels de HORIZON VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORIZON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORIZON VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORIZON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORIZON VERT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/00875
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/01712
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00260
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/02192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 16 juillet 2024 · N° 23/04975
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 décembre 2023 · N° 23/04975
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21-13.268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORIZON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORIZON VERT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 janvier 2025
Questions fréquentes sur HORIZON VERT
Quel est le numéro SIREN de HORIZON VERT ?
Le numéro SIREN de HORIZON VERT est 938 262 466. Le SIRET de son siège social est 938 262 466 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88938262466.
Qui dirige HORIZON VERT ?
HORIZON VERT est dirigée par Jean-Louis SAINT-MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HORIZON VERT ?
Le siège social de HORIZON VERT est situé Route de la Lézarde Chez Mr SAINT-MARTIN Jean-Louis, 97129 Lamentin.
HORIZON VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, HORIZON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORIZON VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORIZON VERT.
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