HORIZON VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
HORIZON VERT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mai 2025, identifiée par le SIREN 944 785 963. Le siège social de l'entreprise se trouve 240 RTE de l'Ecuissière, 17550 Dolus-d'Oléron. Son activité principale relève du code NAF 4540Z. La direction est assurée par FABRICE BARBIER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de HORIZON VERT
INSEE- Dénomination
- HORIZON VERT
- SIREN
- 944 785 963
- SIRET (siège)
- 944 785 963 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR53944785963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 944 785 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 août 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4540Z
- Date de création
- 26 mai 2025
- Siège social
- 240 RTE de l'Ecuissière, 17550, Dolus-d'Oléron
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORIZON VERT
L'achat, la réparation, la vente et la location de matériels électriques, de matériels électroniques et de matériels de motoculture, de jardinage et tous produits pour le jardin. L'achat et la vente de tous matériels agricoles - Toutes activités se rapportant au jardinage, aux parcs et jardins et à l'agriculture. La réparation, l'achat, la vente et le négoce de véhicule, vente de pièce de véhicules et accessoires.
Finances de HORIZON VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORIZON VERT
INSEEÉtablissements de HORIZON VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17550 Dolus-d'OléronSiègeActif
944 785 963 00017 · ouvert le 02 juin 2025 · NAF 4540Z
Documents juridiques de HORIZON VERT
INPIComptes annuels de HORIZON VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORIZON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORIZON VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORIZON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORIZON VERT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 29 avril 2026 · N° 26/00875
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/01712
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00260
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/02192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 16 juillet 2024 · N° 23/04975
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 28 décembre 2023 · N° 23/04975
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21-13.268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORIZON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORIZON VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-26 · Début d'activité : 2025-05-19
- création
Date d'effet : 26 mai 2025
Questions fréquentes sur HORIZON VERT
Quel est le numéro SIREN de HORIZON VERT ?
Le numéro SIREN de HORIZON VERT est 944 785 963. Le SIRET de son siège social est 944 785 963 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53944785963.
Qui dirige HORIZON VERT ?
HORIZON VERT est dirigée par FABRICE BARBIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HORIZON VERT ?
Le siège social de HORIZON VERT est situé 240 RTE de l'Ecuissière, 17550 Dolus-d'Oléron.
HORIZON VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, HORIZON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORIZON VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORIZON VERT.
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