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HORIZON VERT

Active
Siren950 392 837SARL19520 MANSACCréée le 01 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HORIZON VERT est une SARL immatriculée le 1er octobre 1989 sous le numéro SIREN 950 392 837. Elle est domiciliée Parc Industriel la Riviere de Parc Industriel, 19520 Mansac. Son activité principale relève du code NAF 451A.

Fiche d'identité de HORIZON VERT

Dénomination
HORIZON VERT
SIREN
950 392 837
SIRET (siège)
950 392 837 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02950392837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 392 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
451A
Date de création
01 octobre 1989
Siège social
PARC INDUSTRIEL LA RIVIERE DE PARC INDUSTRIEL, 19520, MANSAC
Établissements
1
Statut
Active

Finances de HORIZON VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HORIZON VERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HORIZON VERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 19520 MANSACSiègeFermé

    950 392 837 00015 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 451A

Documents juridiques de HORIZON VERT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de HORIZON VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORIZON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HORIZON VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORIZON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORIZON VERT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HORIZON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HORIZON VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1989

Questions fréquentes sur HORIZON VERT

Quel est le numéro SIREN de HORIZON VERT ?

Le numéro SIREN de HORIZON VERT est 950 392 837. Le SIRET de son siège social est 950 392 837 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02950392837.

Où se situe le siège social de HORIZON VERT ?

Le siège social de HORIZON VERT est situé Parc Industriel la Riviere de Parc Industriel, 19520 Mansac.

HORIZON VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, HORIZON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HORIZON VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORIZON VERT.

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