HORIZONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,7 k€
- Effectif
- Non publié
HORIZONS est une société civile immatriculée le 2 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 273 505. Son siège social est situé Court Gain Gennes, 49160 Gennes-Val-de-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BERTRAND BOUVARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HORIZONS
INSEE- Dénomination
- HORIZONS
- SIREN
- 391 273 505
- SIRET (siège)
- 391 273 505 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR53391273505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 273 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 10 671,43 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juin 1993
- Siège social
- COURT GAIN GENNES, 49160, GENNES-VAL-DE-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HORIZONS
CETTE SOCIETE A POUR OBJET, L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES AINSI QUE TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT A CET OBJET, POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE. POUR REALISER CET OBJET OU POUR EN FACILITER LA REALISATION, LA SOCIETE PEUT RECOURIR EN TOUS LIEUX A TOUS ACTES OU OEPRATIONS, NOTAMMENT CONSTITUER HYPOTHEQUE OU TOUTE AUTRE SURETE REELLE SUR LES BIENS SOCIAUX DES LORS QUE CES ACTES OU OPERATIONS NE PORTENT PAS ATTEINTE A LA NATURE CIVILE DE CET OBJET.
Finances de HORIZONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORIZONS
INSEEÉtablissements de HORIZONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49160 GENNES-VAL-DE-LOIRESiègeActif
391 273 505 00019 · ouvert le 02 juin 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de HORIZONS
INPIComptes annuels de HORIZONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORIZONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORIZONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORIZONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORIZONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/00260
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Civils
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/03225
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/01235
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 25/01467
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/05797
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 23/02176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00003
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00167
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026006033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés Civils
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/02853
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/00373
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/00589
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 02 juillet 2026 · N° 21/15431
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/00277
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026002695
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Décision du 26 juin 2026 · N° 2025L02209
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 22 juin 2026 · N° 24/02096
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
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Décision du 18 juin 2026 · N° 21/03484
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORIZONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORIZONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juin 1993
Questions fréquentes sur HORIZONS
Quel est le numéro SIREN de HORIZONS ?
Le numéro SIREN de HORIZONS est 391 273 505. Le SIRET de son siège social est 391 273 505 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53391273505.
Qui dirige HORIZONS ?
HORIZONS est dirigée par BERTRAND BOUVARD, gérant.
Où se situe le siège social de HORIZONS ?
Le siège social de HORIZONS est situé Court Gain Gennes, 49160 Gennes-Val-de-Loire.
HORIZONS est-elle toujours en activité ?
Oui, HORIZONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORIZONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORIZONS.
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