HORIZONTAL CONFORT
ActiveHORIZONTAL CONFORT est une SARL immatriculée le 1er décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 103 928. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac des Etangs, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts. L'entreprise déclare le code NAF 524H comme activité principale.
Fiche d'identité de HORIZONTAL CONFORT
INSEE- Dénomination
- HORIZONTAL CONFORT
- SIREN
- 399 103 928
- SIRET (siège)
- 399 103 928 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR56399103928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 103 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524H
- Date de création
- 01 décembre 1994
- Siège social
- ZAC DES ETANGS, 13920, SAINT-MITRE-LES-REMPARTS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de HORIZONTAL CONFORT
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de HORIZONTAL CONFORT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13920 SAINT-MITRE-LES-REMPARTSSiègeFermé
399 103 928 00012 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 524H
Documents juridiques de HORIZONTAL CONFORT
INPIConformité de HORIZONTAL CONFORT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORIZONTAL CONFORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HORIZONTAL CONFORT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORIZONTAL CONFORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HORIZONTAL CONFORT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1994
Questions fréquentes sur HORIZONTAL CONFORT
Quel est le numéro SIREN de HORIZONTAL CONFORT ?
Le numéro SIREN de HORIZONTAL CONFORT est 399 103 928. Le SIRET de son siège social est 399 103 928 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56399103928.
Où se situe le siège social de HORIZONTAL CONFORT ?
Le siège social de HORIZONTAL CONFORT est situé Zac des Etangs, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts.
HORIZONTAL CONFORT est-elle toujours en activité ?
Oui, HORIZONTAL CONFORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORIZONTAL CONFORT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORIZONTAL CONFORT.
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