HORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 90,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 446 769, HORME est une SARL créée le 15 janvier 2013. Elle est domiciliée 17 rue de la Republique, 82200 Moissac. Son activité principale relève du code NAF 4778C. MARIE CAUMES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HORME
INSEE- Dénomination
- HORME
- SIREN
- 790 446 769
- SIRET (siège)
- 790 446 769 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR40790446769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 446 769
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 15 janvier 2013
- Siège social
- 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 82200, MOISSAC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HORME
Vente de bijoux fantaisie, achat et vente d'objets en métaux précieux, accessoires de mode, parfumerie, chaussures, maroquinerie, prêt à porter femmes et enfants, objets de décoration, vente de vêtements et accessoires femmes et hommes, chaussures, femmes et hommes.
Finances de HORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORME
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HORME
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 82200 MOISSACSiègeActif
790 446 769 00032 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4777Z
- 82200 MOISSACFermé
790 446 769 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4778C
- 82200 MOISSACFermé
790 446 769 00024 · ouvert le 29 août 2015 · NAF 4777Z
Documents juridiques de HORME
INPIComptes annuels de HORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORME. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2e chambre cab. 1 - DIV
Décision du 24 août 2026 · N° 24/02244
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24/11120
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00829
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 3/section 3
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/10912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 23 juin 2026 · N° 2025012583
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 06 mai 2026 · N° 24/04166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 05 mai 2026 · N° 2025016305
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 23 avril 2026 · N° 23/02098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 24 juin 2025 · N° 2024014992
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 26 mars 2025 · N° 2023050736
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 05 mars 2025 · N° 23/12243
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 26 février 2025 · N° 24/00406
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 novembre 2000 · N° 98-43.709
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORME
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montauban
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Gérant, Associé unique : BEA Marie, Anne né(e) CAUMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 15 janvier 2013
Questions fréquentes sur HORME
Quel est le numéro SIREN de HORME ?
Le numéro SIREN de HORME est 790 446 769. Le SIRET de son siège social est 790 446 769 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40790446769.
Qui dirige HORME ?
HORME est dirigée par MARIE CAUMES, gérant.
Où se situe le siège social de HORME ?
Le siège social de HORME est situé 17 rue de la Republique, 82200 Moissac.
HORME est-elle toujours en activité ?
Oui, HORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORME.
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