HORN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 k€
- Effectif
- Non publié
HORN est une SARL immatriculée le 14 septembre 1998 sous le numéro SIREN 419 650 213. Elle est domiciliée 22 rue des Tulipes, 67240 Gries. L'entreprise déclare le code NAF 4643Z comme activité principale. HEIDELINDE BAUERLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de HORN
INSEE- Dénomination
- HORN
- SIREN
- 419 650 213
- SIRET (siège)
- 419 650 213 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR67419650213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 650 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 4643Z
- Date de création
- 14 septembre 1998
- Siège social
- 22 RUE DES TULIPES, 67240, GRIES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de HORN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de HORN
La commercialisation d'équipements électroménagers, la participation et l'investissement dans des sociétés de toute forme
Finances de HORN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HORN
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
WILLE
commissaire aux comptes suppléant · de mai 2010 à avril 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HORN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 67240 GRIESSiègeActif
419 650 213 00020 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 4643Z
- 67240 GRIESFermé
419 650 213 00012 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 514S
- 57400 SARREBOURGFermé
419 650 213 00038 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4649Z
Documents juridiques de HORN
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HORN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HORN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HORN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HORN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
81 décisions de justice publiées en open data mentionnent HORN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/53326
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/03803
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 08 juin 2026 · N° 24/10952
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/01306
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/01255
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/05262
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00746
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 09 avril 2026 · N° 23/02549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 18 février 2026 · N° 2026L00180
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. Cab. 5 "RJ-LJ"
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/07874
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 07 janvier 2026 · N° 2025L03608
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge de l'Exécution
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/04463
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/54808
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERE JCP
Décision du 16 octobre 2025 · N° 25/02206
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/55426
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 06 octobre 2025 · N° 24/10952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 18 septembre 2025 · N° 22/01360
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 21 août 2025 · N° 25/01627
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 19 août 2025 · N° 25/00775
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HORN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HORN
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
gérants : HORN (Tharcisse), BAUERLE (Heidelinde)
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
cogérants : HORN (Tharcisse), BAUERLE (Heidelinde) ; commissaire aux comptes titulaire : WILLE (Joseph) ; commissaire aux comptes suppléant : WILLE (Anne-Marie)
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- création
Date d'effet : 14 septembre 1998
Marques déposées par HORN
INPIHORN est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeHORN
N° 3664635 · Déposée le 16 juillet 2009 · Marque verbale
Classes 7, 11, 35, 41, 42, 45 · valable jusqu’au 16 juillet 2029
- Marque renouveléeHORN®
N° 3664632 · Déposée le 16 juillet 2009 · Marque semi-figurative
Classes 7, 11, 35, 41, 42, 45 · valable jusqu’au 16 juillet 2029
- Marque renouveléeHORN
N° 3664631 · Déposée le 16 juillet 2009 · Marque semi-figurative
Classes 7, 11, 35, 41, 42, 45 · valable jusqu’au 16 juillet 2029
- Marque renouveléeLA PROPRETE ET LE BIEN-ETRE
N° 3652947 · Déposée le 27 mai 2009 · Marque verbale
Classes 7, 11, 35, 41, 42, 45 · valable jusqu’au 27 mai 2029
- Marque renouveléeSEPARATEUR DE PARTICULES HORN
N° 3649707 · Déposée le 12 mai 2009 · Marque verbale
Classes 7, 35, 41, 42, 45 · valable jusqu’au 12 mai 2029
- Marque expiréeHORN LA MARQUE QUE L'ON RECOMMANDE
N° 3146871 · Déposée le 11 février 2002 · Marque semi-figurative
Classe 7 · expirée le 11 février 2022
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur HORN
Quel est le numéro SIREN de HORN ?
Le numéro SIREN de HORN est 419 650 213. Le SIRET de son siège social est 419 650 213 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67419650213.
Qui dirige HORN ?
HORN est dirigée par HEIDELINDE BAUERLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HORN ?
Le siège social de HORN est situé 22 rue des Tulipes, 67240 Gries.
HORN est-elle toujours en activité ?
Oui, HORN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HORN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HORN.
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